Mardi 31 mars 2009, la commission des affaires économiques du Sénat auditionne Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’Ecologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, et Chantal Jouanno, secrétaire d…
Mardi 31 mars 2009, reconstitution du groupe d’études « fruits et légumes », désignation du bureau et annonce de la reconstitution des sections « oléiculture » et « trufficulture » (18h).
Mardi 31 mars 2009, à l’Assemblée nationale, conférence de presse de François Cornut-Gentille, député UMP de Haute-Marne, en présence de Jean-Marie Bockel, secrétaire d’Etat à la Défense et aux anciens combattants, président de la Gauche mo…
Mardi 31 mars 2009, la commission des affaires européennes écoute une communication de Robert del Picchia, sénateur UMP représentant des Français établis hors de France (15h30). Situation de l’Union pour la Méditerranée et système d’informati…
Mardi 31 mars 2009, la mission « collectivités territoriales » du Sénat auditionne Patrick Kanner, président de l’Union nationale des centres communaux et intercommunaux d’action sociale, et Valérie Rosso-Debord, députée UMP de Meurthe-et-Moselle,…
Mardi 31 mars 2009, le groupe de travail « fin de vie » de la commission des affaires sociales auditionne Olivier Joël, directeur général des oeuvres et institutions des Diaconesses de Reuilly, et le Dr Georges Dugleux, président de la Fédération …
Mardi 31 mars 2009, la commission des lois du Sénat auditionne Michèle Alliot-Marie, ministre de l’Intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, sur la proposition de loi tendant à assurer une plus grande équité dans notre polit…
Mardi 31 mars 2009, 65e Forum d’Iéna de 14h30 à 18h30 au Conseil économique, social et environnemental. Au moment où les besoins de financement des entreprises, en particulier des PME, deviennent un enjeu majeur pour le maintien de l’activité éc…
Mardi 31 mars 2009, le Conseil d’Etat examine le recours de la COMMUNE D’ALBITRECCIA visant à suspendre la délibération du 13 octobre 2008 par laquelle le conseil syndical du syndicat à vocation multiple (SIVOM) de la Rive sud du golfe d’Ajaccio a…
Mardi 31 mars 2009, le Conseil d’Etat examine le recours de Pascal PERETTI contre sa condamnation à remettre dans leur état primitif les lieux qu’ils occupent sans autorisation sur le domaine public maritime de la plage de Verghia et l’autorisation …
Mardi 31 mars 2009, le Conseil d’Etat examine le recours de Raymond AVRILLIER contre le rejet de sa protestation relative aux opérations électorales qui se sont déroulées les 9 et 16 mars 2008 pour l’élection des conseillers municipaux de Grenoble.
Mardi 31 mars 2009, la commission des affaires étrangères de l’Assemblée nationale auditionne Bernard Bajolet, coordonnateur national du renseignement à la présidence de la République (16h30). L’ancien ambassadeur de France en Algérie, avait é…
Mardi 31 mars 2009, le Conseil d’Etat examine le recours du SYNDICAT DU CORPS DES ARROSANTS DE SAINT CHAMAS ET MIRAMAS contre la décharge de la taxe d’arrosage accordée à laquelle Chantal Delamare a été assujettie au titre de l’année 2002 dans l…
Mardi 31 mars 2009, la commission des affaires étrangères de l’Assemblée nationale travaille sur la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (avis).
Mardi 31 mars 2009, la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire de l’Assemblée nationale poursuit ses travaux initiés en réunion plénière avec l’audition de la FNSEA sur le bilan de santé de la politique agricole…
Lundi 30 mars, au Sénat, à l’initiative de Catherine Tasca, sénatrice socialiste des Yvelines, vice-présidente du Sénat, projection du film-documentaire consacré à Michel Rocard intitulé « L’exigence en politique », réalisé par Claire Duguet e…
Vendredi 27 mars 2009, la Cour de discipline budgétaire et financière examine en audience de jugement l’affaire relative au centre hospitalier de Fougères.
Vendredi 27 mars 2009, le Conseil d’Etat examine le recours de la SOCIETE OST DEVELOPPEMENT visant à suspendre la décision du directeur général de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du 17 décembre 2008 en tant qu’e…
Vendredi 27 mars 2009, le Conseil d’Etat examine le recours de la COMMUNE DE BANON contre l’annulation de la délibération de son conseil municipal du 21 juin 2002 approuvant la modification du plan d’occupation des sols, la délibération du 25 juil…
Vendredi 27 mars 2009, le Conseil d’Etat examine les recours de l’ASSOCIATION ALCALY, d’Alain FEUGIER, de Jean-Pierre MONIER et de l’ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DES COTEAUX DU LYONNAIS visant à annuler les clauses réglementaires du 11e avenant…
