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Archive pour ‘avril, 2010’

Tempête Xynthia : auditions de Dominique Bussereau, Benoist Apparu et de France Nature Environnement

Tempête Xynthia : auditions de Dominique Bussereau, Benoist Apparu et de France Nature Environnement

Jeudi 29 avril 2010, au Sénat, la mission commune d’information « Xynthia » auditionne Dominique Bussereau, secrétaire d’Etat chargé des Transports

La recherche et de l’innovation salariée devant les députés

La recherche et de l’innovation salariée devant les députés

Jeudi 29 avril 2010, en séance publique à l’Assemblée nationale, discussion de la proposition de loi en faveur de la recherche et de l’innovation salariée

Assemblée nationale : la création des maisons d’assistants maternels

Assemblée nationale : la création des maisons d’assistants maternels

Jeudi 29 avril 2010, en séance publique à l’Assemblée nationale, discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la création des maisons d’assistants maternels

Débat sur les recherches cliniques impliquant la personne humaine

Débat sur les recherches cliniques impliquant la personne humaine

Jeudi 29 avril 2010, en séance publique à l’Assemblée nationale, deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux recherches clinique

La restitution des têtes maories à la Nouvelle-Zélande devant les députés

La restitution des têtes maories à la Nouvelle-Zélande devant les députés

Jeudi 29 avril 2010, en séance publique à l’Assemblée nationale, discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à autoriser la restitution par la France

Assemblée nationale : auditions sur le fonctionnement de l’hôpital

Assemblée nationale : auditions sur le fonctionnement de l’hôpital

Jeudi 29 avril 2010, à l’Assemblée nationale, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale auditionne, à huis clos, Pierre Boissier

Améliorer l’accès aux stages des futurs travailleurs sociaux

Améliorer l’accès aux stages des futurs travailleurs sociaux

Jeudi 29 avril 2010, le Sénat discute, en séance publique, de la proposition de loi tendant à faciliter l’accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux

Assurance-vie: une proposition de loi sénatoriale pour renforcer les droits des assurés et des bénéficiaires

Assurance-vie: une proposition de loi sénatoriale pour renforcer les droits des assurés et des bénéficiaires

Jeudi 29 avril 2010, le Sénat examine, en séance publique, la proposition de loi relative aux contrats d’assurance sur la vie, présentée par Hervé Maurey

Conseils d’administration: des sénateurs envisagent de lutter contre la concentration des pouvoirs

Conseils d’administration: des sénateurs envisagent de lutter contre la concentration des pouvoirs

Jeudi 29 avril 2010, le Sénat discute, en séance publique, de la proposition de loi relative aux règles de cumul et d’incompatibilité des mandats sociaux dans les sociétés anonymes

Le Sénat examine la réforme de la garde à vue

Le Sénat examine la réforme de la garde à vue

Jeudi 29 avril 2010, le Sénat examine, en séance publique, la proposition de loi portant réforme de la garde à vue, présentée par Alima Boumediene-Thiery

Sénat : audition du commissaire européen à l’agriculture

Sénat : audition du commissaire européen à l’agriculture

Mercredi 28 avril 2010, la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire du Sénat auditionne, avec la commission des affaires

Mal-être au travail : audition de Bruno Gaudeau

Mal-être au travail : audition de Bruno Gaudeau

Mercredi 28 avril 2010, la mission d’information du Sénat sur le mal-être au travail Auditionne le Dr Bruno Gaudeau, président du groupe Pasteur mutualité

Mal-être au travail : table ronde avec les syndicats des personnels hospitaliers

Mal-être au travail : table ronde avec les syndicats des personnels hospitaliers

Mercredi 28 avril 2010, la mission d’information du Sénat sur le mal-être au travail organise une table ronde avec les représentants des organisations syndicales des personnels hospitaliers

Mal-être au travail : table ronde avec les syndicats des personnels de police

Mal-être au travail : table ronde avec les syndicats des personnels de police

Mercredi 28 avril 2010, la mission d’information du Sénat sur le mal-être au travail organise une table ronde avec les représentants des organisations syndicales des personnels de police

Le directeur du Cned entendu sur l’enseignement français à l’étranger

Le directeur du Cned entendu sur l’enseignement français à l’étranger

Mercredi 28 avril 2010, à l’Assemblée nationale, la mission d’évaluation et de contrôle auditionne Michel Leroy, directeur du Centre national d’enseignement à distance

La réforme des collectivités territoriales en commission

La réforme des collectivités territoriales en commission

Mercredi 28 avril 2010, à l’Assemblée nationale, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire rendra son avis sur le projet de loi de réforme

Assemblée nationale : Christine Lagarde et François Baroin auditionnés

Assemblée nationale : Christine Lagarde et François Baroin auditionnés

Mercredi 28 avril 2010, à l’Assemblée nationale, la commission des finances auditionne Christine Lagarde, ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, et François Baroin

Grippe A : les laboratoires reçus par la commission d’enquête de l’Assemblée nationale

Grippe A : les laboratoires reçus par la commission d’enquête de l’Assemblée nationale

Mercredi 28 avril 2010, à l’Assemblée nationale, la commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A

Retraites : le Medef entendu par les députés

Retraites : le Medef entendu par les députés

Mercredi 28 avril 2010, à l’Assemblée nationale, la commission des affaires sociales auditionne Jean-François Pilliard, président de la commission protection sociale

Assemblée nationale : la flexisécurité à la française

Assemblée nationale : la flexisécurité à la française

Mercredi 28 avril 2010, à l’Assemblée nationale, la commission des affaires sociales étudie le rapport sur la « flexisécurité » à la française, c’est-à-dire plus de flexibilité