Mercredi 1er décembre 2010, le Sénat discute, en séance publique, du projet de loi de finances pour 2011 (9h30, 14h30 et le soir). Les sénateurs examineront les crédits…
Mercredi 1er décembre 2010, la mission commune d’information du Sénat « Désindustrialisation des territoires » auditionne Christiane Ceccaldi, contrôleur général…
Mercredi 1er décembre 2010, la mission commune d’information du Sénat « Désindustrialisation des territoires » organise une table ronde avec les partenaires sociaux…
Mercredi 1er décembre 2010, la commission des affaires européennes du Sénat auditionne Guillaume Pépy, président de la SNCF…
Mercredi 1er décembre 2010, le groupe d’études du Sénat « Energie » organise une table ronde, ouverte au public et à la presse, sur le compteur électrique…
Mercredi 1er décembre 2010, la commission des affaires étrangères du Sénat auditionne Jean de Ponton d’Amécourt, ambassadeur en Afghanistan…
Mercredi 1er décembre 2010, la commission de l’économie du Sénat auditionne Gérard Hamel, président du conseil d’administration, et Pierre Sallenave…
Mercredi 1er décembre 2010, la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale examine un rapport sur la proposition de résolution tendant à la création…
Mercredi 1er décembre 2010, en séance publique à l’Assemblée nationale, discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat…
Mercredi 1er décembre 2010, le Conseil d’Etat examine le recours de la Confédération nationale des présidents d’unions régionales de médecins libéraux…
Mercredi 1er décembre 2010, en séance publique à l’Assemblée nationale, discussion de la proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l’audition…
Mercredi 1er décembre 2010, le Conseil d’Etat examine plusieurs recours contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 21 mars 2010 en vue de la désignation des membres…
Mercredi 1er décembre 2010, la commission des lois de l’Assemblée nationale examine un rapport sur le défenseur des droits…
Mercredi 1er décembre 2010, en séance publique à l’Assemblée nationale, discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la solidarité des communes…
Mercredi 1er décembre 2010, la commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale organise une table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des collections des musées nationaux, à partir de 10h30. Participants : pour le ministère d…
Mercredi 1er décembre 2010, la mission d’information de l’Assemblée nationale sur le droit de la nationalité en France auditionne Hugues Fulchiron, président de l’université…
Mercredi 1er décembre 2010, la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale examine la loi de finances rectificative…
Mercredi 1er décembre 2010, le Conseil d’Etat examine le recours de la SA Alten visant à annuler le décret n°2009-938 du 29 juillet 2009 relatif à la procédure d’instruction…
Mercredi 1er décembre 2010, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale élit son président…
Mercredi 1er décembre 2010, à l’Assemblée nationale, la mission d’information commune sur les droits de l’individu dans la révolution numérique auditionne Marc Tessier…
